Marque figurative

Marque suisse · 367445 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
367445
Numéro de demande
07304/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 oct. 1988
Enregistrée
16 févr. 1989
Publiée
29 mars 1989
Radiée
18 mai 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Speichermaterial für latente Wärme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.05.2009

  2. 29 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.1989

Parties

Titulaire

Telac Termo energia latente accumulata SA, S. Vittore;

Korrespondenzadresse: via Pollini 29, 6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.