Marque figurative
Marque suisse · 367447 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 367447
- Numéro de demande
- 07310/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 oct. 1988
- Enregistrée
- 16 févr. 1989
- Publiée
- 29 mars 1989
- Radiée
- 25 mai 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.10.1988Dépôt de la marque renouvelée: 19.10.1988Deposito del marchio prorogato: 19.10.1988
- Renouvelle
- 236921
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Meubles
Appareils pour enregistrement ou reproduction de sons et parties de ces appareils, appareils parlants, gramophones, et leurs pièces, mécanismes pour la mise en marche et pour arrêter ces appareils, dispositifs pour la mise en marche automatique des appareils précités au moyen d'une pièce de monnaie; compartiments, emballages et coffres pour ces appareils, dispositifs pour porter ces appareils; disques acoustiques et dispositifs pour contenir ces disques, spécialement les enveloppes à disques, albums à disques, boîtes à disques, coffres à disques; diaphragmes, pavillons, bras acoustiques creux, mouvements et moteurs; régulateurs de vitesse, aiguilles et étuis à aiguilles, tables, boîtes de protection et couvertures de protection pour les appareils précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2009
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 12 juil. 2004
Licence inscrite
- Preneur de licence
- EMI Records Limited, EMI House,, 43 Brook Green, London W6 7EF, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 132 du 12.07.2004
- 10 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- EMI Records Limited, 1/3, Uxbridge Road, GB- Hayes (Middx), Royaume-Uni → EMI (IP) Limited, 27 Wrights Lane, London, W8 5SW, Royaume-Uni
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 29 mars 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 29.03.1989
Parties
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.