Arc en ciel

Marque suisse · 367540 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
367540
Numéro de demande
07719/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Arc en ciel ((fig.))
Déposée
28 oct. 1988
Enregistrée
17 févr. 1989
Publiée
4 avr. 1989
Radiée
2 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2009

  2. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 4 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.1989

Parties

Titulaire

Jean-Jacques et Gérard Vuilleumier

2616 Renan BE

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.