Marque figurative

Marque suisse · 367558 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
367558
Numéro de demande
07787/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 nov. 1988
Enregistrée
17 févr. 1989
Publiée
4 avr. 1989
Radiée
8 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Produits viticoles, vinicoles et agricoles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  2. 4 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.1989

Parties

Titulaire

Fondation de l'Hôpital Pourtalès

3, rue de la Treille, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.