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Marque suisse · 367741 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
367741
Numéro de demande
07983/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 nov. 1988
Enregistrée
22 févr. 1989
Publiée
11 avr. 1989
Radiée
15 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

T-shirt et autres articles d'habillement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

  2. 11 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.1989

Parties

Titulaire

Jean-Marie Rondez

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.