Q T QUALITY BY DESIGN

Marque suisse · 367859 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
367859
Numéro de demande
08119/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Q T QUALITY BY DESIGN ((fig.))
Déposée
15 nov. 1988
Enregistrée
22 févr. 1989
Publiée
13 avr. 1989
Radiée
22 juin 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
26.07.1988 US
17.08.1988 US
Source
Swissreg

Produits et services

Caoutchouc, plastiques et isolants

Biegsame Rohre sowie Anschluss- und Verbindungsstücke für solche sowie Teile und Zubehör (soweit in Klasse 17 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2009

  2. 6 nov. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Automation Industries, Inc., 19 Old Kings Highway, Darien (CT 06820), Etats-Unis d'Amérique → Flexible Technologies, Inc., Carwellyn Road, Abbeville (SC), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 216 du 06.11.1992

  3. 13 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 13.04.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.