Marque figurative
Marque suisse · 367874 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 367874
- Numéro de demande
- 08215/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 sept. 1988
- Enregistrée
- 22 févr. 1989
- Publiée
- 13 avr. 1989
- Radiée
- 13 avr. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.11.1988Dépôt de la marque renouvelée: 17.11.1988Deposito del marchio prorogato: 17.11.1988 mit Sitzverlegung
- Renouvelle
- 234089
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck und Gebrauchsgegenstände aus Edelmetall (Gold, Silber, Platin).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2009
- 13 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 13.04.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.