OSMOSE
Marque suisse · 368010 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 368010
- Numéro de demande
- 07731/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OSMOSE ((fig.))
- Déposée
- 28 oct. 1988
- Enregistrée
- 7 mars 1989
- Publiée
- 17 avr. 1989
- Radiée
- 2 juin 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool
Produits diététiques à usage médical; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (compris dans la classe 31); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.06.2009
- 23 oct. 1991
Transféré
- Titulaire
- OSMOSE, 3, Rue des Petits Champs, F-35400 Saint Malo, France → Laboratoires Goemar, F-35400 Saint Malo, France
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991
- 22 avr. 1991
Transféré
- Titulaire
- Sofimalo S.A., 21, route des Daillettes, 1700 Fribourg → OSMOSE, 3, Rue des Petits Champs, F-35400 Saint Malo, France
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.1991
- 17 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.