Marque figurative
Marque suisse · 368094 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 368094
- Numéro de demande
- 07223/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 oct. 1988
- Enregistrée
- 8 mars 1989
- Publiée
- 20 avr. 1989
- Radiée
- 11 mai 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Druckereierzeugnis.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2009
- 20 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 76 du 20.04.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.