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Marque suisse · 368116 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368116
Numéro de demande
08070/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
10 nov. 1988
Enregistrée
8 mars 1989
Publiée
25 avr. 1989
Radiée
15 juin 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.11.1988Dépôt de la marque renouvelée: 10.11.1988Deposito del marchio prorogato: 10.11.1988
Renouvelle
235745
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge, Bestandteile für Motorfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2009

  2. 25 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.