PROMOD SOCATEX
Marque suisse · 368189 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 368189
- Numéro de demande
- 08403/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 22 nov. 1988
- Enregistrée
- 13 mars 1989
- Publiée
- 26 avr. 1989
- Protégée jusqu’au
- 22 nov. 2028
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2018
- 30 oct. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.10.2018
- 30 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreyfus & associés, Route de Malagnou 6, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 30.10.2018
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 24 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.09.2008
- 14 avr. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Promod S.A., Z.I. de Roubaix Est, Rue des Toufflers, F-59390 Lys Lez Lannoy, France → Promod, Société par Actions Simplifiée, Chemin du Verseau, 59700 Marcq en Baroeul, France
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008
- 14 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
3 entrées antérieures
- 8 oct. 1996
Licence inscrite
- Preneur de licence
- FC Diffusion S.A., 14 Chemin de Normandie, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996
- 7 janv. 1993
Transféré
- Titulaire
- Société Catésienne de Textiles, <SOCATEX>, Zone Industrielle de Roubaix-Est, Rue de Toufflers, F- Lys-Lez-Lannoy, France → Promod S.A., Z.I. de Roubaix Est, Rue des Toufflers, F-59390 Lys Lez Lannoy, France
Publié dans la FOSC No 4 du 07.01.1993
- 26 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 80 du 26.04.1989
Parties
Titulaire
59700 Marcq en Baroeul, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.