Marque figurative

Marque suisse · 368407 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368407
Numéro de demande
08488/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 nov. 1988
Enregistrée
17 mars 1989
Publiée
3 mai 1989
Radiée
6 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge und deren Zubehör- und Ersatzteile (soweit in Klasse 12 enthalten); Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.07.2009

  2. 3 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 03.05.1989

Parties

Titulaire

General Motors Corporation

West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit (MI), US

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Hottingerstrasse 14 Postfach, 8024 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.