SOLVIL
Marque suisse · 368408 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 368408
- Numéro de demande
- 08489/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOLVIL ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 1988
- Enregistrée
- 17 mars 1989
- Publiée
- 5 mai 1989
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.11.1988Dépôt de la marque renouvelée: 29.11.1988Deposito del marchio prorogato: 29.11.1988 avec transmission de la Fabrique des Montres Solvil et Titus S.A., Veyrier
- Renouvelle
- 235753
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Boîtes et mouvements de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 26 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 26 sept. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus SA, 6, route des Acacias, 1227 Les Acacias - Genève → Solvil et Titus SA, 38, Chemin du Grand-Puits, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 26 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 5 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2008
- 3 nov. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Solvil et Titus SA, 4, rue Général-Dufour, 2501 Bienne → Solvil et Titus SA, 6, route des Acacias, 1227 Les Acacias - Genève
Publié dans Swissreg le 03.11.2008
- 5 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1989
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.