SCALON

Marque suisse · 368522 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368522
Numéro de demande
06686/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 sept. 1988
Enregistrée
21 mars 1989
Publiée
8 mai 1989
Radiée
27 avr. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.09.1988Dépôt de la marque renouvelée: 22.09.1988Deposito del marchio prorogato: 22.09.1988
Renouvelle
236747
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Rideaux résistant aux flammes, draps, couvertures de lits et étoffes pour ameublement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2009

  2. 8 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 87 du 08.05.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.