CC
Marque suisse · 368566 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 368566
- Numéro de demande
- 02850/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CC ((fig.))
- Déposée
- 27 avr. 1988
- Enregistrée
- 29 mars 1989
- Publiée
- 10 mai 1989
- Protégée jusqu’au
- 27 avr. 2028
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.02.07, 26.02.09, 26.11.01, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.11, 27.05.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Véhicules
Maschinen (soweit in Klasse 7 enthalten) und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge), Zündkerzen und deren Bestandteile; Kupplungen und Treibriemen (ausgenommen solche für Landfahrzeuge), landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier. Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
- 2 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY, 26555 Northwestern Highway, Southfield,, Michigan 48034, Etats-Unis d'Amérique → Federal-Mogul Ignition LLC, 27300 West 11 Mile Road, Southfield, Michigan 48034, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
- 17 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 28 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 24 févr. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Champion Spark Plug Company, 1001 Fannin, Suite 4000, Houston (TX 77002), Etats-Unis d'Amérique → FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY, 26555 Northwestern Highway, Southfield,, Michigan 48034, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 36 du 24.02.2003
- 24 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riccardo Gullotti, Fürsprecher, Münzgraben 6, 3000 Bern 7 → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FOSC No 36 du 24.02.2003
- 6 févr. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Champion Spark Plug Company, 900 Upton Avenue, Toledo (OH), Etats-Unis d'Amérique → Champion Spark Plug Company, 1001 Fannin, Suite 4000, Houston (TX 77002), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
2 entrées antérieures
- 6 févr. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Riccardo Gullotti, Fürsprecher, Münzgraben 6, 3000 Bern 7
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 10 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.