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Marque suisse · 368673 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368673
Numéro de demande
07839/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
4 nov. 1988
Enregistrée
31 mars 1989
Publiée
16 mai 1989
Radiée
8 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelen und Goldschmiedearbeiten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  2. 16 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 16.05.1989

Parties

Titulaire

Spartaco Veri

6030 Ebikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.