Marque figurative

Marque suisse · 368759 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368759
Numéro de demande
08884/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 déc. 1988
Enregistrée
3 avr. 1989
Publiée
18 mai 1989
Radiée
20 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Computerprogramme; Drucksachen und Publikationen auf dem Gebiete der Geschäftsführung und der Informationverarbeitung mittels Computern.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2009

  2. 18 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 18.05.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.