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Marque suisse · 368831 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368831
Numéro de demande
08454/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
26 nov. 1988
Enregistrée
5 avr. 1989
Publiée
22 mai 1989
Radiée
29 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie- und Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2009

  2. 6 juil. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Marie-Suzanne Sulger, Chamerstrasse 117, 6300 Zug → Carat, Goldschmiede am See, Maya Sulger, Rigistrasse 4, 6300 Zug

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  3. 22 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1989

Parties

Titulaire

Carat Goldschmiede am See Maya Sulger

Rigistrasse 4, 6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.