PAV

Marque suisse · 368834 · Marque combinée · En vigueur

La marque PAV telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368834
Numéro de demande
08465/1988
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PAV ((fig.))
Déposée
28 nov. 1988
Enregistrée
5 avr. 1989
Publiée
22 mai 1989
Protégée jusqu’au
28 nov. 2028
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.03, 26.01.20, 27.01.01, 27.01.03, 27.05.01, 27.05.02, 27.05.03
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Produits agricoles et horticoles

Fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de fruits et légumes conservés, notamment, par surgélation; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

  2. 3 nov. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Pierre-André Vuillod, 46, route de Foliaz, 1257 La Croix-de-Rozon → PAV SA, c/o Pierre-André Vuillod, Route de Foliaz 46, 1257 Charrot

    Publié dans Swissreg le 03.11.2008

  3. 22 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  4. 22 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.