Marque figurative

Marque suisse · 368893 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368893
Numéro de demande
06989/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 oct. 1988
Enregistrée
10 avr. 1989
Publiée
23 mai 1989
Radiée
4 mai 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Papier et imprimés

Handbetätigte Werkzeuge und Geräte; Utensilien für Maurer und Maler; Messerschmiedewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.05.2009

  2. 23 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.