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Marque suisse · 368954 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368954
Numéro de demande
09017/1988
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
By ((fig.))
Déposée
24 nov. 1988
Enregistrée
11 avr. 1989
Publiée
24 mai 1989
Radiée
29 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2009

  2. 24 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1989

Parties

Titulaire

Claire Amiguet

1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.