Marque figurative

Marque suisse · 368957 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
368957
Numéro de demande
09036/1988
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 déc. 1988
Enregistrée
11 avr. 1989
Publiée
24 mai 1989
Radiée
27 juil. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2009

  2. 24 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1989

Parties

Titulaire

Cave Cristal, M. et Mme Pereira

5, rue du Jura, 1201 Genève

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.