CAPRICE

Marque suisse · 369053 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369053
Numéro de demande
09235/1988
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 déc. 1988
Enregistrée
17 avr. 1989
Publiée
29 mai 1989
Radiée
3 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge und deren Zubehör- und Ersatzteile (soweit in Klasse 12 enthalten); Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.08.2009

  2. 29 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.