Marque figurative
Marque suisse · 369070 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369070
- Numéro de demande
- 07842/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 nov. 1988
- Enregistrée
- 17 avr. 1989
- Publiée
- 29 mai 1989
- Protégée jusqu’au
- 6 nov. 2028
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.11.1988Dépôt de la marque renouvelée: 07.11.1988Deposito del marchio prorogato: 07.11.1988
- Renouvelle
- 235081
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.07.13, 05.07.22, 25.12.03, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.15, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Tissus · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Disques, appareils pour fabriquer et reproduire des disques, appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement et la reproduction du son, appareils, ustensiles et instruments de pesage, de signalisation et de contrôle pour la physique, la chimie, l'optique, la géodésie et l'art nautique, appareils et instruments de mesure, appareils photographiques et accessoires (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 9), appareils et dispositifs cinématographiques; papiers et cartons pour le bureau, l'habillement et la décoration, papeterie, matériaux pour les artistes, produits des arts graphiques, livres, imprimés, périodiques, décalcomanies; affiches, cartes postales, cartes à jouer, matériel et machines pour écrire, peindre, dessiner et modeler, ustensiles et matériel de bureau; tissus et articles textiles de décoration, nappes, couvre-lits, tapisseries; vêtements, sousvêtements, chaussures, articles d'habillement en cuir; jouets, jeux, articles de sports et de gymnastique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich → Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 8 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.10.2018
- 28 mars 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Apple Inc., 1 Infinite Loop, Cupertino, California 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, California 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
- 12 mai 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zürich, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich → Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 5 mai 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 30 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Apple Corps S.A., Place Chauderon 8, P.O. Box 6007, 1002 Lausanne → Apple Inc., 1 Infinite Loop, Cupertino, California 95014, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Baker & McKenzie Zürich, Zollikerstrasse 225, 8034 Zürich
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
- 20 juin 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Apple Corps S.A., 44, avenue de la Gare, 1003 Lausanne → Apple Corps S.A., Place Chauderon 8, P.O. Box 6007, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 29 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.