Marque figurative
Marque suisse · 369245 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369245
- Numéro de demande
- 00246/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 janv. 1989
- Enregistrée
- 19 avr. 1989
- Publiée
- 6 juin 1989
- Radiée
- 17 août 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Meubles · Tissus
Betten, Etagenbetten, Ausziehbetten, Bettbeschläge aus Metall und nicht aus Metall, Bettwaren, Bettzeug (ausgenommen Bettwäsche), Bettgestelle, Lattenroste, Matratzen, Möbel und deren Teile, Liegemöbel, Sofas, Nachttische, Schränke, Fussbretter, Kopfkissen, Schubladen, Kufen aus Metall für Betten, Schutzbehänge mit Taschen aus Leinen und anderen textilen Materialien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2009
- 23 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007
- 6 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.