JOSSELIN D
Marque suisse · 369273 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369273
- Numéro de demande
- 00430/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JOSSELIN D ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 1989
- Enregistrée
- 19 avr. 1989
- Publiée
- 6 juin 1989
- Radiée
- 24 août 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; articles de maroquinerie, à savoir; valises, sacs, serviettes de tous genres, étuis, porte-feuilles, porte-monnaie; vêtements, chaussures, chappellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.08.2009
- 6 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.