Marque figurative

Marque suisse · 369546 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369546
Numéro de demande
00105/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 janv. 1989
Enregistrée
25 avr. 1989
Publiée
14 juin 1989
Radiée
10 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Volaille, gibier; fruits et légumes frais, conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; conserves. Miel, sirop de mélasse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2009

  2. 14 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1989

Parties

Titulaire

LABEYE SA

Labeye S.A.

5b, route de Lausanne, 1040 Echallens

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.