Marque figurative
Marque suisse · 369555 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369555
- Numéro de demande
- 00353/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 janv. 1989
- Enregistrée
- 25 avr. 1989
- Publiée
- 14 juin 1989
- Protégée jusqu’au
- 17 janv. 2029
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.01.1989Dépôt de la marque renouvelée: 17.01.1989Deposito del marchio prorogato: 17.01.1989 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 236741
- Classification de Vienne
- 28.01.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et mouvements d'horlogerie ainsi que leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2018
- 26 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
- 6 juin 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compagnie des Montres Longines,, Francillon S.A., 2610 St-Imier → Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A., (Longines Watch Co., Francillon Ltd.), 2610 Saint-Imier
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006
- 7 déc. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 14 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.