Marque figurative
Marque suisse · 369561 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369561
- Numéro de demande
- 00561/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 août 1988
- Enregistrée
- 25 avr. 1989
- Publiée
- 14 juin 1989
- Radiée
- 9 mars 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 25.01.1989Dépôt de la marque renouvelée: 25.01.1989Deposito del marchio prorogato: 25.01.1989
- Renouvelle
- 235527
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments
Toutes machines pour l'imprimerie et l'industrie du papier et du carton; appareils de contrôle pour l'imprimerie et l'industrie du papier et du carton.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2009
- 14 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 14.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.