OAC

Marque suisse · 369576 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369576
Numéro de demande
00776/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OAC ((fig.))
Déposée
18 nov. 1988
Enregistrée
27 avr. 1989
Publiée
15 juin 1989
Radiée
22 juin 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2009

  2. 15 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.