Marque figurative
Marque suisse · 369577 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369577
- Numéro de demande
- 00784/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 nov. 1988
- Enregistrée
- 27 avr. 1989
- Publiée
- 15 juin 1989
- Radiée
- 15 juin 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.01.1989Dépôt de la marque renouvelée: 31.01.1989Deposito del marchio prorogato: 31.01.1989
- Renouvelle
- 235306
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Ouvrages en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
- 15 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.