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Marque suisse · 369585 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369585
Numéro de demande
00066/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 janv. 1989
Enregistrée
27 avr. 1989
Publiée
15 juin 1989
Radiée
10 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tissus

Assiettes, nappes, serviettes, gobelets, services, cendriers et autres articles similaires en papier, carton, feuille métallique ou plastique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2009

  2. 15 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 15.06.1989

Parties

Titulaire

Richard M. Castle

1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.