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Marque suisse · 369646 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369646
Numéro de demande
00780/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 janv. 1989
Enregistrée
27 avr. 1989
Publiée
16 juin 1989
Protégée jusqu’au
27 janv. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2018

  2. 20 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2009

  3. 16 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 16.06.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.