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Marque suisse · 369646 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369646
- Numéro de demande
- 00780/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 janv. 1989
- Enregistrée
- 27 avr. 1989
- Publiée
- 16 juin 1989
- Protégée jusqu’au
- 27 janv. 2029
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
- 20 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2009
- 16 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 115 du 16.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.