H

Marque suisse · 369758 · Marque combinée · En vigueur

La marque H telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369758
Numéro de demande
00858/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
2 févr. 1989
Enregistrée
9 mai 1989
Publiée
20 juin 1989
Protégée jusqu’au
2 févr. 2029
Classification de Vienne
01.15.23, 25.01.09, 25.01.10, 25.07.20, 25.07.21, 26.05.04, 26.05.12, 27.05.01, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Zucker und Zuckerhalbfabrikate für die Lebensmittel- und Genussmittelindustrie und für Futterzwecke, insbesondere Bienenfutter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.09.2018

  2. 30 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.03.2009

  3. 20 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.