Marque figurative
Marque suisse · 369786 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369786
- Numéro de demande
- 08650/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 déc. 1988
- Enregistrée
- 9 mai 1989
- Publiée
- 21 juin 1989
- Radiée
- 6 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
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Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2009
- 16 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Partner Personal Service AG PAP, Steinenberg 21, 4051 Basel → Top Choice - C.F. Wegmann, St. Alban-Anlage 57, 4052 Basel
- Mandataire
- PPS Polyvalent Patent Service AG, Mellingerstrasse 1, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 21 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.