Marque figurative
Marque suisse · 369889 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 369889
- Numéro de demande
- 08482/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 1988
- Enregistrée
- 10 mai 1989
- Publiée
- 27 juin 1989
- Radiée
- 6 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Vêtements et chaussures · Mercerie · Jeux, jouets et articles de sport · Produits agricoles et horticoles
Bijouterie, boucles d'oreilles, clips, broches, bracelets, colliers, bagues, pendentifs, boutons de manchettes, épingles à cravates; horlogerie, horloges, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, pendules, instruments chronométriques; tous ces produits en métaux précieux ou non. Décors de théâtre, tableaux, peintures, gravures, cartes. Arrangements floraux, décorations florales, sculptures. Vêtements, costumes, coiffures. Masques de théâtre, de carnaval.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2009
- 27 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.