Marque figurative

Marque suisse · 369965 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
369965
Numéro de demande
00943/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 févr. 1989
Enregistrée
11 mai 1989
Publiée
28 juin 1989
Radiée
29 août 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements et articles vestimentaires tricotés, vêtements et articles vestimentaires fabriqués en matière tricotée.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2019

  2. 4 févr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  3. 20 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Lyle & Scott Limited, 45a Waterlinks House,, Richard Street, Birmingham B7 4AA, Royaume-Uni → Lyle & Scott Limited, Unit 3 Ashted Lock, Dartmouth Middleway, Aston Science Park, Birmingham B7 4AZ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 20.01.2009

  4. 9 sept. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Courtaulds Textiles (Holdings), Limited, Moss Lane, Walkden, Worsley, GB- Manchester M28 5WR, Royaume-Uni → Lyle & Scott Limited, 45a Waterlinks House,, Richard Street, Birmingham B7 4AA, Royaume-Uni
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.2002

  5. 22 avr. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Lyle & Scott, Liddesdale Road, GB- Hawick (Roxburgh), Royaume-Uni → Courtaulds Textiles (Holdings), Limited, Moss Lane, Walkden, Worsley, GB- Manchester M28 5WR, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.1991

  6. 28 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 28.06.1989

Parties

Titulaire

Lyle & Scott Limited

Unit 3 Ashted Lock, Dartmouth Middleway Aston Science Park, Birmingham B7 4AZ, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R.A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.