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Marque suisse · 370038 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370038
Numéro de demande
01315/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 avr. 1989
Enregistrée
16 mai 1989
Publiée
30 juin 1989
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport · Tabac et articles pour fumeurs

Horaires, porte-clés, jouets, briquets, cendriers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 30 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 30.06.1989

Parties

Titulaire

Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissement Public)

88, rue Saint-Lazare, F- Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

Kirker & Cie Conseils en Marques SA

14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.