Marque figurative
Marque suisse · 370044 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 370044
- Numéro de demande
- 00649/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 janv. 1989
- Enregistrée
- 17 mai 1989
- Publiée
- 30 juin 1989
- Radiée
- 10 août 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2009
- 30 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 125 du 30.06.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.