Klaus MOUNTAIN TOP

Marque suisse · 370046 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370046
Numéro de demande
00697/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Klaus MOUNTAIN TOP ((fig.))
Déposée
30 janv. 1989
Enregistrée
17 mai 1989
Publiée
30 juin 1989
Radiée
31 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Schokoladewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme des Fabriques de, chocolat et de confiserie, J. Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  3. 30 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 30.06.1989

Parties

Titulaire

Chocolats Klaus S.A.

12, rue Klaus, 2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.