Marque figurative

Marque suisse · 370047 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370047
Numéro de demande
00710/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 janv. 1989
Enregistrée
17 mai 1989
Publiée
30 juin 1989
Protégée jusqu’au
31 janv. 2029
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
01.07.19, 02.09.04, 26.01.01, 26.01.02, 26.01.05, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Farben, Firnisse, Lacke, Wasserfarben, Oel-Pastellfarben, Posterfarben, Oelfarben, Acrylfarben, Kunstharzfarben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

  2. 12 nov. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2008

  3. 30 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 30.06.1989

Parties

Titulaire

Turner Colour Works Ltd.

15-7, Mitsuyakita 2-chome Yodogawa-ku, Osaka, JP

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.