YR

Marque suisse · 370056 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370056
Numéro de demande
01184/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
YR ((fig.))
Déposée
9 janv. 1989
Enregistrée
17 mai 1989
Publiée
30 juin 1989
Radiée
10 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2009

  2. 30 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 30.06.1989

Parties

Titulaire

Yves Rochat

4, rue de la gare, 1820 Veytaux-Chillon

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.