DB

Marque suisse · 370160 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370160
Numéro de demande
01258/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DB ((fig.))
Déposée
17 févr. 1989
Enregistrée
18 mai 1989
Publiée
5 juil. 1989
Radiée
21 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Unedle Metalle und deren Legierungen, Metall-Halbfabrikate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  2. 23 avr. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Boillat S.A., 6, Grand-Rue, 2732 Reconvilier → UMS, Schweizerische Metallwerke AG, Kollerweg 32, 3006 Bern

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992

  3. 5 juil. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 128 du 05.07.1989

Parties

Titulaire

UMS Schweizerische Metallwerke AG

Kollerweg 32, 3006 Bern

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.