CM
Marque suisse · 370235 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 370235
- Numéro de demande
- 07746/1988
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CM ((fig.))
- Déposée
- 31 oct. 1988
- Enregistrée
- 24 mai 1989
- Publiée
- 10 juil. 1989
- Protégée jusqu’au
- 31 oct. 2028
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.22, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Appareils médicaux · Bijouterie et horlogerie
Alliages et brasures pour prothèses dentaires en métaux et métaux précieux; fournitures dentaires, revêtements, or, amalgame et mercure dentaire, céramique et matières plastiques pour obturations; brasures d'argent pour l'industrie, produits non-ouvrés et semi-ouvrés en métaux précieux et non-précieux; produits terminés en métaux précieux et nonprécieux compris dans les classes 6 et 14; attachements et glissières pour prothèses dentaires, appareils, instruments et instruments auxiliaires pour la médicine et technique dentaire; métaux précieux, alliages et produits semi-ouvrés et terminés en métaux précieux pour la bijouterie et l'industrie; bijouterie terminée et semi-ouvrée, alliances, bagues d'amitié, médailles, carrures de boîtes de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres+Métaux Holding SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne → CMSA Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 6 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 9 mai 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres et Métaux SA, 122, route de Boujean, 2501 Bienne → Cendres+Métaux Holding SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
- 9 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
- 20 août 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 10 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.