N Les Editions Noir sur Blanc

Marque suisse · 370359 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370359
Numéro de demande
01562/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N Les Editions Noir sur Blanc ((fig.))
Déposée
1 mars 1989
Enregistrée
31 mai 1989
Publiée
17 juil. 1989
Radiée
5 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
14.12.1988 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits d'imprimerie: ouvrages, livres, publications.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2009

  2. 17 juil. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.