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Marque suisse · 370489 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370489
Numéro de demande
01521/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 févr. 1989
Enregistrée
13 juin 1989
Publiée
21 juil. 1989
Radiée
28 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils, machines et engins de travail pour l'industrie électrotechnique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2009

  2. 21 juil. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 140 du 21.07.1989

Parties

Titulaire

Bugnard SA

Bugnard S.A

46, chemin de Montelly Case postale 14, 1000 Lausanne 20

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.