Marque figurative
Marque suisse · 370553 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 370553
- Numéro de demande
- 08744/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 déc. 1988
- Enregistrée
- 14 juin 1989
- Publiée
- 28 juil. 1989
- Radiée
- 13 juil. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2009
- 8 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Advokatur, Dr. Lisa Bener, Postfach 86, 7002 Chur → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 08.07.2008
- 10 juin 2002
Licence inscrite
- Preneur de licence
- British American Tobacco (Investments) Limited, Globe House,, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 109 du 10.06.2002
- 8 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- ATIC Group, Inc., 1700 East Putnam Avenue, PO Box 811, Old Greenwich (CT 06870-0811), Etats-Unis d'Amérique → Gallaher Limited, Members Hill, Brooklands Road, Weybridge, Surrey KT13 OQU, Royaume-Uni
- Mandataire
- Dres. H.R. + L. Bener, Advokatur + Notariat, 7000 Chur → Advokatur, Dr. Lisa Bener, Postfach 86, 7002 Chur
- Preneur de licence
- British-American Tobacco, Company Limited, Millbank, Knowle Green, GB- Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la FOSC No 193 du 08.10.1997
- 25 oct. 1994
Transféré
- Titulaire
- The American Tobacco Company, 6 Stamford Forum, Stamford (CT 0694-2380), Etats-Unis d'Amérique → ATIC Group, Inc., 1700 East Putnam Avenue, PO Box 811, Old Greenwich (CT 06870-0811), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994
- 4 févr. 1994
Transféré
- Titulaire
- World Investment Company Limited, 2, Dean Stanley Street, GB- London SW, Royaume-Uni → The American Tobacco Company, 6 Stamford Forum, Stamford (CT 0694-2380), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 4 févr. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Dres. H.R. + L. Bener, Advokatur + Notariat, 7000 Chur
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 4 févr. 1994
Licence inscrite
- Preneur de licence
- British-American Tobacco, Company Limited, Millbank, Knowle Green, GB- Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
1 entrée antérieure
- 28 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 28.07.1989
Parties
Mandataire
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.