Dubey & Schaldenbrand

Marque suisse · 370583 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370583
Numéro de demande
01648/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Dubey & Schaldenbrand ((fig.))
Déposée
3 mars 1989
Enregistrée
14 juin 1989
Publiée
1 août 1989
Radiée
5 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2009

  2. 7 juil. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Novelor S.A., 66, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Robert Cinette, 7, Industrie, 2316 Les Ponts-de-Martel

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.07.1995

  3. 1 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 01.08.1989

Parties

Titulaire

Robert Cinette

2316 Les Ponts-de-Martel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.