ALPENSEIGNE

Marque suisse · 370768 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370768
Numéro de demande
01696/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mars 1989
Enregistrée
26 juin 1989
Publiée
8 août 1989
Radiée
5 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et instruments électriques destinés à la publicité, en particulier enseignes lumineuses et mécaniques et leurs pièces détachées. Appareils et installations d'éclairage et leurs pièces détachées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2009

  2. 8 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1989

Parties

Titulaire

Jean-Michel Chabloz SA

Cetram SA

7, rue le Corbusier, 1208 Genève

Mandataire

Jaques Guyet Avocat

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.