1991

Marque suisse · 370859 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370859
Numéro de demande
01881/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
1991 ((fig.))
Déposée
9 mars 1989
Enregistrée
26 juin 1989
Publiée
14 août 1989
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 14 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 14.08.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.